Éditeur – Auteur du site
© M. Rignol Rogliano
20200 Bastia
Site Web et contact
Hébergeur
Alwaysdata
91 rue du Faubourg Saint Honoré
75008 Paris
France
www.alwaysdata.com
Responsabilité et limites de celle-ci.
Les informations publiée sur le Site intitulé «SCB Storia» (dont l'adresse URL racine, au 11-9-2020 est : https://rignolrogliano.alwaysdata.net/dcblog/) sont aussi précises que possible et sujettes à relectures, corrections, suppressions et modifications, ultérieures à leur première publication technique.
Lesdites informations et données multimédia sont sujettes à l’inexactitude, erreurs et/ou omissions, de la part de l’auteur-éditeur, et/ou de la part des publicateurs des sources et ressources extérieures au dit Site («extérieures», c’est-à-dire n’étant pas comprises comme un contenu publié à partir du, et par ledit, Site «SCB Storia»).
En ce qui concerne les conséquences éventuelles que le contenu dudit Site pourrait entraîner, l'utilisateur/l'utilisatrice internautes sont réputés agir dans les limites de leur responsabilité. Les contenus dudit site sont publiés à titre indicatif pour servir de référence complémentaire et non exclusive. l’utilisateur/utilisatrice internautes sont réputés savoir qu’il existe d’autres ressources que celles publiées par ledit Site, et pouvoir ainsi vérifier les informations publiées par ledit Site et juger de leur degré d’exactitude.
En particulier, mais pas uniquement, l’auteur-éditeur dudit Site, dans les limites permises par la Loi, ne serait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par les appareils ayant servi à la navigation, ni plus des pertes ou détériorations de l'intégralité, ou d'une partie des données que ces derniers contiennent et échangent, que ce soit au cours de ladite navigation sur ledit Site ou après celle-ci.
Aussi, les liens hypertextes ainsi que les références proposés par ledit Site et conduisant techniquement (ou seulement littéralement) vers d’autres sites (liens vers des URL racine différentes que celle indiquée précédemment) ou pointant vers d’autres ressources, ne sauraient engager la responsabilité de l’auteur-éditeur dudit Site, en tant qu’il n’est pas responsable de leur publication. L’auteur-éditeur, dans la limite de ses connaissances et moyens, veille cependant à ne pas mentionner une ressource externe qu’il saurait être contraires aux Lois en vigueur, notamment en matière de publication numériques.
Les erreurs de saisie ou à la publication, même provisoire, d’informations erronées, sans intention délibérée, et dès lors qu'elles sont portées à la connaissance de l'auteur-éditeur dudit Site, feront l’objet de corrections, dans la limites des connaissances et moyens de l’auteur-éditeur.
Législation
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises. Tout litige qui pourrait naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci relève, prioritairement, de la compétence des tribunaux dont dépend l'auteur-éditeur. La langue de référence en la matière est le français. Ceci n’exlue pas le recours envers d’autres Lois et juridictions valables et compétentes pour d’autres pays le cas échéant.
Copyright
Article L 111-1 du Code de la propriété intellectuelle : « L'auteur d'une œuvre jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres I et III du présent code.»